Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site [NOM DU SITE] (ci-après « le Site »). En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez ces CGU dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le Site.
Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Cependant, certains services ou fonctionnalités peuvent être réservés aux utilisateurs enregistrés. L’éditeur se réserve le droit de suspendre, modifier ou supprimer l’accès au Site sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation non autorisée des contenus du Site est interdite sans l’accord écrit préalable de l’éditeur.
5. Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations présentes sur le Site. Toutefois, l’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions, ou des éventuels dommages résultant de l’utilisation du Site.
6. Utilisation du site
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le Site conformément à la loi et aux présentes CGU. Toute utilisation abusive, frauduleuse ou non conforme aux règles en vigueur pourra entraîner une suspension ou une suppression de l’accès au Site.
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites.
8. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité] Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données conformément à la réglementation en vigueur.
9. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
10. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises à la législation en vigueur dans le pays où l’éditeur est établi. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Troyes (10 000, France)
11. Contact
Pour toute question relative à ces CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : ggletop@gmail.com